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Conseil Municipal

Mercredi 15 décembre 2021

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu ce mercredi 15 décembre à 19h dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.

La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville Page Facebook Achicourt

Compte-tenu des conditions sanitaires, la séance est ouverte au public avec un nombre de places limitées.

Vous pouvez prendre connaissance de l’ordre du jour ci dessous:

 

ORDRE DU JOUR

 

 

DÉCISIONS L2122-22

 

1. a) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec la Compagnie K

Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021

1. b) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec la compagnie l’Escabeau

Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021

1. c) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’entreprise les Jardins Ludiques

Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021

1. d) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association La Clef des Chants

Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021

1. e) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association S.B.A.M.

Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021

1. f) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association Jazz Connection

Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021

1. g) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association Liberty Band

Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021

1. h) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association Sonority Accordéons

Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021

1. i) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association la Lyre Dainvilloise

Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021

1. j) CONTRAT D’ENTRETIEN DE MAINTENANCE DE L’ASCENSEUR HÔTEL DE VILLE
2. k) CONTRAT D’ENTRETIEN DE 10 DÉFIBRILLATEURS FULL SERVICE.
3. l) AVENANT AU CONTRAT DE PRESTATION AYANT POUR OBJET LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET

TEMPO

1. m) CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE FERROVIAIRE – IMPASSE DE LA LIBERTÉ

 

DELIBERATIONS

 

FINANCES LOCALES

1) SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE L’AMICALE DE L’HARMONIE MUNICIPALE ET DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

2) ACCEPTATION DE LA SUBVENTION ACCORDEE PAR LE DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS POUR LA MODERNISATION DE L’OFFRE DE SERVICE OFFERTE AUX HABITANTS AUX QUARTIERS PRIORITAIRES

3) DECISION MODIFICATIVE N°2 – OUVERTURE, MINORATIONS ET TRANSFERTS DE CREDITS BUDGETAIRES – BUDGET PRINCIPAL  – EXERCICE 2021

 

COMMANDE PUBLIQUE

4) ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES MARCHES DE CHAUSSURES POUR LES SERVICES TECHNIQUES ET D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE ENTRE LES VILLES D’ARRAS ET D’ACHICOURT

 

RESSOURCES HUMAINES

5) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A LA LISTE D’APTITUDE POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE AU 01/01/2022

6) NOUVEAU PROTOCOLE D’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL

7) AUTORISATION SPECIALE D’ABSENCE

8) ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DES AIDES TECHNIQUES ET HUMAINES – FIPHFP – Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

9) COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) : MODIFICATION DES CONDITIONS D’ATTRIBUTION

10) PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE / VOLET PREVOYANCE

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DU PAS DE CALAIS

11) DESIGNATION D’UN DELEGUE ELU POUR REPRESENTER LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) DE LA COMMUNE D’ACHICOURT AUPRES DU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

12) SCHEMA DIRECTEUR DES BATIMENTS – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE LA CUA POUR LA REALISATION D’UN AUDIT ENERGETIQUE SUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX

13) SCHEMA DIRECTEUR DES BATIMENTS – DEMANDE DE FINANCEMENT DSIL 2022 – MAISON DES SOCIETES

14) DEMANDE DE SUBVENTION : APPEL A PROJETS – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR 2022)

15) DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA CUA POUR LA REPRISE DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES COMMUNAUX

16) AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE A L’INSTRUCTION DES ACTES ET AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS

17) DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET VENTE D’UN TERRAIN – 31 RUE AUGUSTIN DEMAILLY

18) VENTE D’UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – 15 RUE PIERRE BROSSOLETTE

19) TRANSFERT DE LA PISCINE A LA CUA

20) APPROBATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNALE

21) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNES DANS LE CADRE DU RGPD – REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL