Conseil Municipal
Mercredi 29 septembre 2021
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 29 septembre à 19h à l’Espace François Mitterrand.
Le public peut désormais y assister de nouveau.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville Page Facebook Achicourt
Vous pouvez prendre connaissance de l’ordre du jour ci dessous:
ORDRE DU JOUR
DECISIONS L2122-22
a – Avenant, prestation de service en matière de gardiennage ponctuel et de sécurisation des manifestations événementielles organisées par la ville d’ACHICOURT
b – Attribution du marché de fournitures de repas en liaison froide pour la restauration scolaire 2021-2022
c – Participation au festival Les Inouïes 2021 – Médiathèque municipale
d – Attribution de l’étude de faisabilité d’un équipement mutualisé de lecture publique Achicourt -Beaurains
DELIBERATIONS
FINANCES LOCALES
1) RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES « C.L.E.C.T. » DU 1er JUILLET 2021 RELATIF AU TRANSFERT DES CHARGES DES PISCINES D’ARRAS ET D’ACHICOURT
2) DECISION MODIFICATIVE
3) ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2020
4) PARTICIPATION DES FAMILLES AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANTS EN CLASSES DE NEIGE 2022
5) CLASSES DE NEIGE 2022 – RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL D’ENCADREMENT
6) CLASSES DE NEIGE 2022 – INDEMNITE AU PERSONNEL ENSEIGNANT POUR L’ENCADREMENT
7) DEMANDE DE SUBVENTION – ETUDE DE FAISABILITE D’UN PROJET DE LECTURE COOPEREE
8) PROJET « STRATEGIE NUMERIQUE DE LA COMMUNAUTE URBAINE D’ARRAS ET DE SES COMMUNES EN REPONSE A LA CRISE SANITAIRE » DANS LE CADRE DU DISPOSITIF REACT-EU
9) CONVENTION DE FINANCEMENT « APPEL A PROJET POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES
10) REDEVANCE SCOLAIRE
11) SOUTIEN AU TISSU ECONOMIQUE LOCAL : EXONERATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POURLES COMMERCES DURANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE
COMMANDE PUBLIQUE
12) COOPERATION INTERCOMMUNALE – MUTUALISATION DES ACHATS ENTRE LES COMMUNES DE SAINT-NICOLAS, SAINT-LAURENT-BLANGY, DAINVILLE, ACHICOURT ET SAINTE-CATHERINE – CLASSEMENT ET GESTION DES ARCHIVES COMMUNALES
13) MUTUALISATION DES ACHATS ENTRE LES VILLES D’ARRAS, BEAURAINS, ACHICOURT, DAINVILLE, SAINT NICOLAS ET SAINT LAURENT BLANGY – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE DE VIDEOPROTECTION
14) ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE GAZ NATUREL, DE FOURNITURES ET DE SERVICES ASSOCIÉS
15) ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE D’ELECTRICITE ET LA FOURNITURES DE SERVICES ASSOCIÉS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16) PLAN « ARBRES » ET SCHEMA DIRECTEUR DE BOISEMENT – SOLLICITATION DE L’AIDE DE LA REGION
17) VENTE D’UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – 20 RUE PIERRE BROSSOLETTE
18) FIN AU CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE AU 31/12/2020 – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2022
19) RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT
RESSOURCES HUMAINES
20) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX
21) CONTRAT DE PROJET « RESPONSABLE DU SERVICE CULTURE – EVENEMENTIEL »
Mairie d'Achicourt
Coordonnées
03 21 71 68 68
4 Place Jean Jaurès
BP 10127
62217 Achicourt
Heures d'ouverture :
Du lundi au vendredi, de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30
Le samedi de 9h à 12h
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Dans le cadre de la modernisation des services de la ville et pour mieux répondre à vos attentes, le formulaire «Nous contacter» est remplacé par l’outil «Nous écrire». Il facilite le traitement de vos demandes dématérialisées dans les services et vous permet d’ouvrir un dossier en ligne de façon simplifiée. Laissez-vous guider !