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Conseil Municipal

Mardi 28 juillet 2020

 

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en salle du Conseil de l’hôtel de ville le mardi 28 juillet 2020 à 19h.

 

Voici l’ordre du jour:

1) ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2) DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES / RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2020
3) COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET PRINCIPAL
4) COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2019 BUDGET ANNEXE LOCATIONS DE SALLE
5) AFFECTATION DES RÉSULTATS BUDGET PRINCIPAL BUDGET ANNEXE
6) VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TROIS TAXES LOCALES TAXES D’HABITATION ET FONCIERES POUR L’ANNÉE 2020
7) BUDGET PRIMITIF 2020 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
8) BUDGET PRIMITIF 2020 BUDGET PRINCIPAL
9) BUDGET ANNEXE SALLES MUNICIPALES 2020 SECTION DE FONCTIONNEMENT
10) ADMISSION EN NON VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES EXERCICES 2014 2015 2016 2018 BUDGET COMMUNE D’ACHICOURT
11) FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX ET FIXATION DES CREDITS AFFECTES
12) REMBOURSEMENT DES FRAIS REELS DE DEPLACEMENT ET DE MISSION AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
13) MUTUALISATION DES A CHATS ENTRE LES COMMUNES D’ARRAS, ANZIN SAINT AUBIN, ACHICOURT ET LE CCAS DE LA VILLE D’ARRAS: CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT
D’EQUIPEMENTS DE PROTECTIONS INDIVIDUELLES
14) MUTUALISATION DES ACHATS ENTRE LES COMMUNES D’ARRAS, ANZIN SAINT AUBIN, ST NICOLAS, ST LAURENT BLANGY, STE CATHERINE, DAINVILLE, ACHICOURT, BEAURAINS, LA CAISSE DES ECOLES ET LE CCAS DE LA VILLE D’ARRAS CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES TELECOMMUNICATIONS.
15) AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATÉRIEL PAR UNE COLLECTIVITÉ LOCALE.