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Conseil Municipal

Mercredi 18 décembre 2024

Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra mercredi 18 décembre à 19h en Mairie.

DÉCISIONS L2122-22

 

Culture

 

Fête de Noël du 14 décembre

a – Contrat avec L’association Batucada KAK40

b – Contrat avec l’association A Bouts De Films

c – Contrat avec L’association Chuke Machine

 

Aménagement du territoire

d – Baux jardins communaux

e – Contrat Créons Vert Tonte terrain d’honneur Léo Lagrange

f – Signature bail M. ARHILAS commerce et logement 2 place Jean Jaurès

g – Marchés de travaux relatifs à la construction de la médiathèque intercommunale Achicourt/Beaurains

h – Avenant n°2 au contrat de maintenance des alarmes NOE électricité

 

Finances

i – Fongibilité des crédits M57 : Décision modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre

j – Ajustement d’une provision pour créances douteuses

 

 

 

 

 

DÉLIBÉRATIONS

 

Institutions et vie publique

1) DÉSIGNATION D’UN MEMBRE ELU AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

 

Finances

2) CRÉANCES ÉTEINTES DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2022-2023-2024

3) ACTUALISATION DES TARIFS MUNICIPAUX

4) DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CRÉDITS BUDGETAIRES – BUDGET VILLE – EXERCICE 2024

5) AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDIT DE PAIEMENT – MEDIATHEQUE ACHICOURT – BEAURAINS

 

Petite enfance / enfance / jeunesse

6) DEMANDE DE SUBVENTION : APPEL À PROJET D’ACTIONS PARENTALITE – PREVENTION PRÉCOCE DES PRATIQUES PARENTALES FAVORABLES AU DEVELOPPEMENT DU LANGAGE DU JEUNE ENFANT (REAAP 2025)

 

Aménagement du territoire

7) DÉSAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN FONCIER EN DOMAINE PUBLIC, À L’ANGLE DES RUES D’AGNY ET RUE DES PEUPLIERS, EN PRÉVISION D’UNE CESSION.

8) CESSION DES TERRAINS NUS AU PROFIT DE LA CUA – PROJET DE REQUALIFICATION DE LA ZONE DE LA TOURELLE

 

Commande publique

9) CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DES CONSULTATIONS D’ENTREPRISES – PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

 

Culture

10) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL D’ARRAS ET L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE D’ACHICOURT

11) AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION LES AMIS DU MOULIN LA TOURELLE

12) CONVENTION SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE LECTURE PUBLIQUE

 

Politique de la ville

13) CONVENTIONS CADRES D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

 

Ressources humaines

14) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

15) CREATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS – REMUNERATION DU COORDONNATEUR ET DES AGENTS RECENSEURS

 

Sport – Jeunesse

16) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – SPORTING CLUB FOOTBALL D’ACHICOURT