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Conseil Municipal

Mercredi 23 octobre 2024

Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra mercredi 23 octobre à 19h en Mairie.

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ORDRE DU JOUR

DÉCISIONS

Culture
La tournée des transats
a – Contrat compagnie spectacle vivant avec la compagnie « Lolium » – La tournée des transats du 20 août 2024
La Fête du Moulin
b – Contrat compagnie spectacle vivant avec la compagnie « La Boussole »
c – Contrat compagnie spectacle vivant avec la compagnie « La Vache Bleue »
d – Contrat compagnie spectacle vivant avec le Collectif « Métalu à Chahuter »
e– Contrat compagnie spectacle vivant avec la compagnie « L’Arrêt Création »
Festival intercommunal Ashikuru 2024
f – Contrat Zyad HAMANI pour le festival intercommunal ASHIKURU 2024 du lundi 21 octobre au samedi 26 octobre 2024
Cité en scène
g – Contrat compagnie spectacle vivant avec la compagnie « Des petits pas dans les grands » – du 4 octobre 2024
h – Contrat association audiovisuelle avec l’association « Rencontres audiovisuelles » du 15 novembre 2024
Offre scolaire
I – Contrat programmation scolaire expo BibliOchronic du 4 au 8 novembre 2024
Fête de Noël
j – Contrat compagnie spectacle vivant avec la compagnie du « Tire-Laine »
k – Contrat compagnie spectacle vivant avec la compagnie « Lomalamal »
l – Contrat compagnie spectacle vivant avec le producteur « Atlantys »
m – Contrat compagnie spectacle vivant avec le producteur « Le Cochon voyageur »

Maintenance
n – Marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments de la ville d’Achicourt
o – Contrat de piégeage de nuisibles pour le Stade Albert Leu rue d’Agny à Achicourt
p – Contrat ECOLAB – Traitement préventif contre les nuisibles le long du Crinchon.

Maison des Sociétés
q – Restructuration de la Maison des Sociétés – Avenant n°1 au lot gros oeuvre
r – Restructuration de la Maison des Sociétés – Avenant n°2 au lot gros oeuvre

Médiathèque
s – Contrat de maitrise d’oeuvre relatif à la réalisation de la médiathèque intercommunale Achicourt-Beaurains. Avenant n°1
t – Contrat d’abonnement de service – Ajout d’une fontaine d’eau potable à la médiathèque municipale
u – Contrat association Droit de Cité – compagnie « En Attendant »
Festival tiot loupiot du dimanche 17 novembre 2024

DELIBERATIONS

Institutions et vie publique
1) RETRAIT DE DELEGATION
2) DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINT
3) ELECTION DES ADJOINTS
4) ACTUALISATION DU TABLEAU DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
5) DELEGATIONS D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
6) COMMISSIONS THEMATIQUES PARTICIPATIVES
7) DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

Aménagement du territoire
8) DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DES TERRAINS NUS PROPRIETE DE LA COMMUNE – PROJET DE REQUALIFICATION DE LA ZONE DE LA TOURELLE
9) ACQUISITION DE TERRAINS DE LA CUA – MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE ACHICOURT-BEAURAINS
10) CONVENTION DE GESTION DES PLANTATIONS CUA DANS LE CADRE DU PCAET
11) RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX

Finances
12) DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2
13) CREANCE ETEINTE DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2023
14) ADOPTION DU REGIME DE LA FRANCHISE EN BASE POUR LES ACTIVITES IMPOSABLES A LA TVA – BUDGET ANNEXE
15) AVENANT A LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE – MAISON DES SOCIETES
16) BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
17) ACCEPTATION DE LA SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L’APPEL A PROJETS 2024 « MODERNISATION DE L’OFFRE DE SERVICES OFFERTES AUX HABITANTS
18) TRAVAUX MAISON DES SOCIETES – SUSPENSION DU LOYER DU BUREAU DE POSTE

Ressources humaines
19) CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET ET NON COMPLET
20) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
21) AVENANT AU CONTRAT DE PROJET RESPONSABLE SERVICE CULTUREL
22) PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
23) RAPPORT SOCIAL UNIQUE DE LA VILLE
24) CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS

Emploi et Formation
25) ADHESION A LA DEMARCHE « LABEL EMPLOI + »