Conseil Municipal

Mercredi 26 juin 2024

Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra mercredi 26 juin à 19h en Mairie.

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Ordre du jour :

DECISIONS L2122-22

LA BASSURE

• a – Eco-pâturage site de La Bassure

TRAVAUX

• b – Consultation pour les travaux de remplacement des menuiseries de l’école Léopold Bernard
• c – Marchés de travaux de désamiantage et de remplacement des menuiseries extérieures de l’école Léopold Bernard
• d – Marchés de travaux relatifs à la réalisation d’un city stade et d’un padel

MÉDIATHEQUE

• e – Renouvellement contrat de maintenance du matériel RFID de la médiathèque municipale
• f – Renouvellement du contrat de maintenance “Sécurité Fortinet” concernant le pare feu de la médiathèque

MAISON DES SOCIÉTÉS

• g – Assurance « dommage ouvrage »et assurance « tous risques chantier » – Opération de construction de la Maison des Sociétés
• h – Marchés de travaux relatifs à la restructuration de la Maison des Sociétés
• i – Marchés de travaux relatifs à la restructuration de la Maison des Sociétés – Lot élévateur

JURIDIQUE

• j – Convention d’honoraires – Mission d’assistance, de conseil et de représentation afin de défendre les intérêts de la ville

CONTROLE DE LÉGALITÉ

• k – Renouvellement de l’adhésion au service fast – Dématérialisation du transfert des actes au contrôle de légalité

FONDS BIODIVERSITÉ

• l – Demande de subvention Fonds Biodiversité – Département du Pas-de-Calais

SERVICE ÉDUCATION

• m – Fournitures scolaires – année scolaire 2024-2025
• n – Fournitures produits hygiène et entretien

PARTENARIAT

• o – Partenariat avec la chaine Wéo pour les 30 ans du Moulin d’Achicourt – Fête du Moulin des 21 et 22 septembre 2024

CULTURE

Fête de La Bassure du 9 mai 2024

• p – Contrat Association Spectacle Vivant avec l’association Sonority Accordéons
• q – Contrat Association Spectacle Vivant avec l’association Chuke Machine

Fête de la musique du 21 juin 2024

• r – Contrat compagnie spectacle vivant avec la compagnie In llo Tempore

Fête Nationale du 14 Juillet

• s – Contrat compagnie spectacle vivant avec la compagnie Des valises dans la poche

Résidence-mission Qu(Art)iers

• t – Convention Compagnie Spectacle Vivant avec la compagnie La Drache

Cité en Scène du 30 août 2024

• u – Contrat avec la Compagnie Les Vagabondes

Offre scolaire

• v – Contrat avec la compagnie Babel Fish Compagnie
• w – Contrat programmation scolaire Bibliotron les 5 et 7 novembre 2024

DELIBERATIONS

Finances et fiscalité

1) ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2023 – BUDGET VILLE

2) ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2023 – BUDGET LOCATION DE SALLE

3) DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CRÉDITS

4) DELEGATION DE L’ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES DE FAIBLE MONTANT A MONSIEUR LE MAIRE

5) TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 2025

Affaires scolaires

6) CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE ET CONVENTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT – PROJET DE MUTUALISATION DE LA RESTAURATION COLLECTIVE – CONSEIL DEPARTEMENTAL – COLLEGE ADAM DE LA HALLE – VILLE D’ACHICOURT

Aménagement du territoire

7) ZONES D’ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE

8) CREATION D’UN BUDGET PARTICIPATIF ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Culture

9) APPROBATION DU PROJET CULTUREL SCIENTIFIQUE EDUCATIF ET SOCIAL INTERCOMMUNAL – MEDIATHEQUE ACHICOURT – BEAURAINS

10) NOMINATION DE DEUX REPRESENTANTS SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA CONFERENCE DES MAIRES DE L’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA CONSTRUCTION DU MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE

11) MISE EN PLACE DU STATUT DE COLLABORATEUR OCCASSIONNEL

Emploi et Formation

12) CONVENTION BILATERALE ENTRE LA MAISON DE L’EMPLOI ET DES METIERS ET LA VILLE D’ACHICOURT POUR LA CITE DES METIERS

Ressources humaines

13) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

14) MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA VILLE ET DU CCAS

Sports – Jeunesse

15) SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A L’ATHLETIQUE CLUB ACHICOURT POUR LA REALISATION D’UN TRAIL NOCTURNE ET POUR L’AMS HANDBALL POUR LA PARTICIPATION AU TOURNOI DE CANCALE

16) CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES- ADHESION A L’ANACEJ – PARTICIPATION AU CONGRES NATIONAL