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Conseil Municipal

Mercredi 29 juin 2022

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu ce 𝗺𝗲𝗿𝗰𝗿𝗲𝗱𝗶 𝟮𝟵 𝗷𝘂𝗶𝗻 𝟮𝟬𝟮𝟮 𝗮̀ 𝟭𝟵𝗵 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.

La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville Page Facebook Achicourt

Vous pouvez prendre connaissance de l’ordre du jour ci dessous:

 

ORDRE DU JOUR

 

Accueil et installation de Madame Gaëtane TAVERNIER, en qualité de conseillère municipale suite à la vacance du siège occupé par Monsieur Benoit LECLERCQ – modification du tableau du Conseil Municipal.

 

DECISIONS L2122-22

a) Contrat d’entretien écologique 2022
b) Prestation de services en matière de gardiennage – sécurisation des sites de la ville
c) Contrat compagnie spectacle vivant – spectacle « collectif Cris de l’aube »
d) Contrat compagnie spectacle vivant – spectacle « Cie du Triporteur » La Bassure en Fête
e) Contrat compagnie spectacle vivant – spectacle « Les Lucioles » La Bassure en Fête
f) Contrat compagnie spectacle vivant – spectacle « Cie Odile Pinson » La Bassure en Fête
g) Contrat compagnie spectacle vivant – spectacle « Cie Tire laine » 14 juillet
h) Contrat SGI assistance téléphonique à l’exploitation du progiciel City
i) Adhésion au service FAST actes budgétaires
j) Travaux d’impression des services administratifs

DELIBERATIONS

FINANCES

1) Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes relative à l’enquête régionale sur l’impact de la crise sanitaire sur les délégations de service public – Communauté Urbaine d’ARRAS
2) Décision modificative N°1 – ouverture, minorations et transferts de crédits budgétaires – budget principal – exercice 2022
3) Admission en non-valeur
4) Apurement du compte 1069
5) Demande de fonds concours exceptionnel « Plan de relance » pour l’élaboration de la feuille de route numérique
6) Demande de financement auprès de la Région pour la rénovation du local du City PARK
7) Subventions aux associations – Coopérative Ecole Léopold BERNARD et Ma logique Sportive

RESSOURCES HUMAINES

8) Engagement du personnel saisonnier et temporaire 2022
9) Protection sociale complémentaire – Prévoyance – Maintien de salaire
10) Convention de partenariat avec le Centre du Gestion du Pas-de-Calais pour le remplacement temporaire d’un agent

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

11) Vente d’un logement par PAS-DE-CALAIS Habitat sis 4 rue Pierre BROSSOLETTE, à ACHICOURT
12) Classement des espaces publics dans le domaine public communal – Projet de la société SOAMCO – Clos des Lys, rue Marcel DELIS
13) Création d’une entente intercommunale entre les villes de Beaurains et d’Achicourt pour la création d’une médiathèque
14) Approbation du projet de médiathèque intercommunale – Beaurains – Achicourt – et recrutement de la maitrise d’œuvre

INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE

15) Agrément de la commune – Service civique et Service National Universel
16) Représentation au sein des commissions participatives thématiques
17) Représentation au sein du Comité des Fêtes
18) Désignation des membres de l’entente intercommunale entre les villes de Beaurains et d’Achicourt pour la création d’une médiathèque

CULTURE ET SPORT

19) Règlement intérieur des médiathèques du réseau M