
Prochain Conseil Municipal
Mercredi 22 mars 2023
Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra ce mercredi 22 mars à 19h en Mairie.
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Voici l’ordre du jour de ce conseil:
DECISIONS L2122-22
a – Contrat d’entretien et de maintenance de l’ascenseur de l’Hôtel de ville
b – Contrat de maintenance du portail de l’Hôtel de ville et de l’école Jean Macé
c – Convention d’animation, association spectacle vivant – Ciné-concert jeune public festival « les Enchanteurs 2023 »
d – Contrat compagnie spectacle vivant Cie l’Arrêt Créations la Bassure en Fête 18/05
e – Contrat compagnie spectacle vivant Cie Eléphant dans le Boa Bassure en Fête 18/05
f – Contrat de Moe Maison des Sociétés
g – Aménagement du site du Stade Camphin – Consultation
DELIBERATIONS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA MUNICIPALITE AU COMITE DE SUIVI DE SITE – SOCIETE PRIMAGAZ
- CESSION D’UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – OPH PAS-DE-CALAIS HABITAT
- ETUDES, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE VIDEOPROTECTION CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ET LANCEMENT DES CONSULTATIONS D’ENTREPRISE
POLITIQUE DE LA VILLE
4. CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT DE VILLE – COMMUNAUTE URBAINE D’ARRAS
EDUCATION
5. CONVENTION D’OBJECTIFS ET FINANCEMENT – PRESTATION DE SERVICE « RELAIS PETIT ENFANCE »
6. CHANGEMENT DES HORAIRES DE L’ECOLE LEOPOLD BERNARD – rentrée 2023
EMPLOI & FORMATION
7. ENGAGEMENT DE LA COMMUNE – CITES DE METIERS – MAISON DE L’EMPLOI ET DES METIERS
COMMANDE PUBLIQUE
8. MODERNISATION DE LA MESSAGERIE – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES D’ARRAS, ACHICOURT, SAINT-LAURENT-BLANGY, SAINT-NICOLAS LEZ ARRAS, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D’ARRAS
9. COOPERATION INTERCOMMUNALE – TRANSPORT DE PERSONNES AVEC CHAUFFEUR -CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES D’ARRAS, ACHICOURT, BEAURAINS, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D’ARRAS
FISCALITE
10. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TROIS TAXES LOCALES – TAXES FONCIERES DES PROPRIETES BATIES ET DES PROPRIETES NON BATIES, TAXE D’HABITATION POUR L’ANNÉE 2023
FINANCES
11. COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL
12. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
13. COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE – LOCATIONS DE SALLE
14. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE – LOCATIONS DE SALLE
15. AFFECTATION DES RÉSULTATS – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET ANNEXE
16. BP 2023 – BUDGET PRINCIPAL
17. BUDGET ANNEXE SALLES MUNICIPALES 2023 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
18. BUDGET PRIMITIF 2023 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
19. ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2018 à 2021 INCLUS
20. ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2016 – 2018 – 2019 – 2020 – 2021 – 2022 – BUDGET LOCATION DE SALLES
21. INSTAURATION D’UNE TARIFICATION SOCIALE POUR LA PARTICIPATION DES FAMILLES AU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE – CANTINE A 1€ ET AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES
22. ACTUALISATION DES TARIFS
Mairie d'Achicourt
Coordonnées
03 21 71 68 68
4 Place Jean Jaurès
BP 10127 62 217
Achicourt
Ouvert du lundi au vendredi
de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30,
le samedi de 9h à 12h