Prochain Conseil Municipal

Mercredi 22 mars 2023

Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra ce mercredi 22 mars à 19h en Mairie.

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Voici l’ordre du jour de ce conseil:

DECISIONS L2122-22

a – Contrat d’entretien et de maintenance de l’ascenseur de l’Hôtel de ville

b – Contrat de maintenance du portail de l’Hôtel de ville et de l’école Jean Macé

c – Convention d’animation, association spectacle vivant – Ciné-concert jeune public festival « les Enchanteurs 2023 »

d – Contrat compagnie spectacle vivant Cie l’Arrêt Créations la Bassure en Fête 18/05

e – Contrat compagnie spectacle vivant Cie Eléphant dans le Boa  Bassure en Fête 18/05

f – Contrat de Moe Maison des Sociétés

g – Aménagement du site du Stade Camphin – Consultation

DELIBERATIONS

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1. DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA MUNICIPALITE AU COMITE DE SUIVI DE SITE – SOCIETE PRIMAGAZ
2. CESSION D’UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – OPH PAS-DE-CALAIS HABITAT
3. ETUDES, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE VIDEOPROTECTION CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ET LANCEMENT DES CONSULTATIONS D’ENTREPRISE
   

POLITIQUE DE LA VILLE

4. CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT DE VILLE – COMMUNAUTE URBAINE D’ARRAS

 EDUCATION

5. CONVENTION D’OBJECTIFS ET FINANCEMENT – PRESTATION DE SERVICE « RELAIS PETIT ENFANCE »

6. CHANGEMENT DES HORAIRES DE L’ECOLE LEOPOLD BERNARD – rentrée 2023

EMPLOI & FORMATION

7. ENGAGEMENT DE LA COMMUNE – CITES DE METIERS – MAISON DE L’EMPLOI ET DES METIERS

COMMANDE PUBLIQUE

8. MODERNISATION DE LA MESSAGERIE – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES D’ARRAS, ACHICOURT, SAINT-LAURENT-BLANGY, SAINT-NICOLAS LEZ ARRAS, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D’ARRAS

9. COOPERATION INTERCOMMUNALE – TRANSPORT DE PERSONNES AVEC CHAUFFEUR -CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES D’ARRAS, ACHICOURT, BEAURAINS, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D’ARRAS

FISCALITE

10. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TROIS TAXES LOCALES – TAXES FONCIERES DES PROPRIETES BATIES ET DES PROPRIETES NON BATIES, TAXE D’HABITATION POUR L’ANNÉE 2023

FINANCES

11. COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL

12. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL

13. COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ANNEXE – LOCATIONS DE SALLE

14. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE – LOCATIONS DE SALLE

15. AFFECTATION DES RÉSULTATS – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET ANNEXE

16. BP 2023 – BUDGET PRINCIPAL

17. BUDGET ANNEXE SALLES MUNICIPALES 2023 – SECTION DE FONCTIONNEMENT

18. BUDGET PRIMITIF 2023 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

19. ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2018 à 2021 INCLUS

20. ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2016 – 2018 – 2019 – 2020 – 2021 – 2022 – BUDGET LOCATION DE SALLES

21. INSTAURATION D’UNE TARIFICATION SOCIALE POUR LA PARTICIPATION DES FAMILLES AU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE – CANTINE A 1€ ET AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES

22. ACTUALISATION DES TARIFS