Prochain Conseil Municipal

Mercredi 18 octobre 2023

Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra mercredi 18 octobre à 19h en Mairie.

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A l’ordre du jour :

DELIBERATIONS

  INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE 

• ELECTION DU MAIRE
• DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
• ELECTION DES ADJOINTS
• FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES
• ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DE JURY DE CONCOURS

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS HAUTS-DE-FRANCE – CONVENTION DE GESTION ECOLOGIQUE DU PRE
• CLOS DES LYS – SOCIETE SOAMCO – DENOMINATION DE LA VOIE DE DESSERTE CERTIFICATION DE LA BASE ADRESSE LOCALE

COMMANDE PUBLIQUE

• CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ADHESION AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « RESAH »

FINANCES

• DELIBERATION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE
• DELIBERATION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
• DEMANDE DE FINANCEMENT DE LA CAF POUR LA LUDOTHEQUE
• PARTICIPATION DES FAMILLES A LA CLASSE DE NEIGE 2024
• APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT RELATIF AU TRANSFERT DES PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT
• APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT RELATIF AU TRANSFERT DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
• AUTORISATION DE SIGNATURE DES PROCES VERBAUX DE TRANSFERT DE BIENS, DROITS ET OBLIGATIONS EN LIEN AVEC L’ECLAIRAGE PUBLIC

            RESSOURCES HUMAINES

• REMUNERATION DES ANIMATEURS POUR LES CLASSES DE NEIGE 2024
• INDEMNITES POUR LES ENSEIGNANTS POUR LES CLASSES DE NEIGE 2024
• RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 – VILLE D’ACHICOURT
• MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX

            CULTURE

• CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ACHICOURT et LES ASSOCIATIONS SONORITY ACCORDÉONS ET AM STRAM GRAM « ACCORDS ET À CHOEUR » D’ACHICOURT

VIE ASSOCIATIVE

• SUBVENTION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION FCPE – ECOLE J. MACE ET DU CLUB PHOTOS
• MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE L’EFM AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LES AMIS DE FLORENT »

PROPOSITION DE MOTION POUR LE « MAINTIEN DU BUREAU DE POSTE A ACHICOURT »

DECISIONS L2122-22

Scolaire

a – FOURNITURES SCOLAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

b – ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURES DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE 2023-2024

c – ATTRIBUTION MARCHE CLASSE DE NEIGE – HIVER 2024

d – MODALITES COMPLEMENTAIRES POUR L’APPLICATION DE LA TARIFICATION AUX SERVICES PERISCOLAIRES – RENTREE 2023

Fête du Moulin – dimanche 24 septembre 2023

e – CONTRAT AVEC LA COMPAGNIE DES VALISES DANS LA POCHE

f – CONTRAT AVEC LA COMPAGNIE L’ORANGE SANGUINE

g – CONTRAT AVEC L’ASSOCIATION BACKSIDE BAND

h – CONTRAT AVEC LA COMPAGNIE METALU A CHAHUTER

i – CONTRAT AVEC LA COMPAGNIE LA VACHE BLEUE

j – CONTRAT AVEC L’ASSOCIATION LIBERTY-BAND

Stade Camphin

k – NOTIFICATION D’UN MARCHE DE MISSIONS D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’AMENAGEMENT DU SITE DU STADE CAMPHIN

Médiathèque Achicourt – Beaurains

l – MARCHE DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE

m – MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE

n – MISSION GEOTECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE LA MEDIATHEQUE POUR LES COMMUNES D’ACHICOURT ET BEAURAINS

o – MISSION D’ORDONNANCEMENT, DE PILOTAGE ET DE COORDINATION POUR LA REALISATION DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE ACHICOURT/BEAURAINS

p –CONVENTION D’ANIMATION AVEC DROIT DE CITÉ

Partenariat

q – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CLUB DE PREVENTION DE L’ASSOCIATION « LA VIE ACTIVE »

Marchés publics

r – CONSULTATION D’APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPEEN POUR LES MARCHES PUBLICS D’ASSURANCES : responsabilité civile/risques statutaires/protection fonctionnelle/accident individuel

s – MISSION D’ORDONNANCEMENT, DE PILOTAGE, ET DE COORDINATION POUR LA REALISATION DE LA MEDIATHEQUE ACHICOURT – BEAURAINS

Culture

t – CONTRAT POUR LA REALISATION D’UNE ILLUSTRATION ET PARTICIPATION FESTIVAL ASHIKURU 2023