Prochain Conseil Municipal

Mercredi 10 avril 2024

Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra mercredi 10 avril à 19h en Mairie.

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ORDRE DU JOUR

 DECISIONS L2122-22

Culture

Offre scolaire 2023/2024

a – Contrat compagnie spectacle vivant – Compagnie Nathalie Cornille

b – Contrat compagnie spectacle vivant – Compagnie Métalu à Chahuter

La Bassure en Fête

c – Contrat compagnie spectacle vivant – Société SURMESURES Productions

d – Contrat compagnie spectacle vivant – Compagnie La Roulotte Ruche

e – Contrat compagnie spectacle vivant – Compagnie On Off

f – Contrat compagnie spectacle vivant – Compagnie la Générale de l’Imaginaire

 Tandem

g – Convention de partenariat avec l’association Tandem

 Festival « les Enchanteurs 2024 »

h – Convention d’animation – Association spectacle vivant – Association Droit de Cité

 Relais Petite Enfance – Parentalité

i – Contrat de cession avec la Compagnie Le Vent du Riatt

Maison des Sociétés

j – Contrat de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration de la Maison des Sociétés – Avenant n°1

 Maintenance

k – Contrat de maintenance et dépannage du système informatique de la ville d’Achicourt

l – Contrat de maintenance pour le Progiciel CITYWEB du service État civil de la ville d’Achicourt

DELIBERATIONS

Finances et fiscalité

1) COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PRINCIPAL

2) COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL

3) COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE – LOCATIONS DE SALLE

4) COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET ANNEXE – LOCATIONS DE SALLE

5) AFFECTATION DES RÉSULTATS – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET ANNEXE

6) VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DIRECTE LOCALE

7) VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2024

8) VOTE DU BUDGET ANNEXE 2024

9) AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDIT DE PAIEMENT – MEDIATHEQUE ACHICOURT – BEAURAINS

10) SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

Affaires scolaires

11) ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE : MAINTIEN DES HORAIRES DES ECOLES – rentrée 2024

Aménagement du territoire

12) ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

13) DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE A LA CUA – TRAVAUX RUE EMILE ZOLA

14) ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE POUR LA MISE EN PLACE DES PERIMETRES DE PROTECTION DU CHAMP CAPTANT DE MEAULENS

15) FORTIFICATIONS DE VAUBAN – REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE « CITADELLE D’ARRAS » ET CREATION D’UN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS

Culture

16) PROJET CULTUREL : PÔLE CULTUREL SAINT-VAAST / RONVILLE / VERLAINE – CONVENTION CADRE – RESEAU M

17) DEMANDE DE FINANCEMENT DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION – MEDIATHEQUE ACHICOURT BEAURAINS

Cohésion sociale

18) POLITIQUE DE LA VILLE – APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE « CŒUR DE QUARTIER 2030 »

Ressources humaines

19) RECONDUCTION DE LA CONVENTION D’ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCES

Sports

20) UTILISATION DES TERRAINS DE FOOTBALL LEO LAGRANGE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA SECTION SPORTIVE COLLEGE ADAM DE LA HALLE

21) RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LOCATION D’UN VEHICULE AVEC L’ENTREPRISE VISIO COM