Conseil Municipal

Le mardi 28 janvier 2020

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Mardi 28 janvier 2020 – 19 heures en Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• DECISIONS L2122-22

a – Recensement exhaustif des panneaux et affiches – Méthodologie assistance technique d’un prestataire – Recherche de recettes fiscales

b – Aménagement d’une aire de jeux Parc de La Tourelle – Déclaration de sous-traitance pour l’Entreprise HUSSON

c – Contrat de maintenance alarme incendie Hôtel de Ville

d – Modification de la date de programmation du spectacle scolaire initialement prévue le jeudi 5 décembre 2019

e – Convention d’entretien des fils d’eau et de la zone des 4 As pour l’année 2020

f – Conventions de mise à disposition d’équipements sportifs municipaux

g – Contrat de vérification des aires de jeux et des équipements sportifs

h – Contrat d’engagement – Goûter des mamies 2020

i – Contrat de maintenance des portes automatiques Hôtel de ville

j – Liste des dépenses sans ordonnancement préalable

• SUBVENTION – TRAVAUX DE VIDEOPROTECTION
• MODIFICATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR LA MUTUALISATION DES LOGICIELS DE GESTION DES MEDIATHEQUES ENTRE LA VILLE D’ARRAS ET LA VILLE D’ACHICOURT
• RESEAUX D’ECOUTE, D’APPUI ET D’ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS (REAAP 2020)
• RENOUVELLEMENT CONTRAT DE LOCATION DU VEHICULE « NAVETTE GRATUITE »
• LOCATION D’ESPACE FUNÉRAIRE AU DEUXIEME COLUMBARIUM
• LOCATION D’ESPACE FUNÉRAIRE DANS LE SITE CINÉRAIRE PAYSAGER – CIMETIERE DES 4 AS
• TARIF DE LOCATION A L’HEURE DE BATIMENTS COMMUNAUX – TRANSLOKO, SALLE DAKAR, SALLE LEO LAGRANGE ET MAISON DES SOCIETES
• ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2017