Conseil Municipal
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Conseil Municipal

Le lundi 17 juin 2019

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 17 juin à 19h, salle du Conseil en mairie.

ORDRE DU JOUR

 

  • DECISIONS L2122-2

a – Contrat de Location de matériel à La Piscine Municipale

b – Désignation d’un cabinet d’avocats dans le cadre de la requête près le Tribunal Administratif de Lille

c – Désignation d’un cabinet d’avocats dans le cadre de la requête près le Tribunal Administratif de Lille

d – Convention pour l’organisation d’une session commune de formation « Permis BE – Remorque »

e – Acquisition et livraison de fournitures administratives

f – Conventions d’utilisation de la piscine municipale pour les associations

g – Marché classe de neige 2020

h – Attribution marché effacement réseau rue Marcel Delis

  • MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX
  • ENGAGEMENT DU PERSONNEL SAISONNIER ET TEMPORAIRE 2019
  • COOPERATION INTERCOMMUNALE – CHARTE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
    SIGNATURES DE CONVENTIONS DE MUTUALISATION DES RESSOURCES DE LA DIRECTION DE L’INFORMATIQUE AVEC LES COMMUNES D’ACHICOURT, BEAURAINS, DAINVILLE, SAINT-LAURENT-BLANGY, SAINT-NICOLAS-LEZ-ARRAS ET SAINTE-CATHERINE-LES-ARRAS
  • AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL PAR UNE COLLECTIVITÉ LOCALE
  • PRIME SERVICE FILIERE MÉDICO-SOCIALE – SOUS FILIERE SOCIALE
  • ACTUALISATION DES indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pour la filiere medico-sociale – sous filiere sociale
  • INDEMNITÉS FORFAITAIRES COMPLÉMENTAIRES POUR ÉLECTIONS ET INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES – ÉLECTIONS EUROPEENNES MAI 2019
  • VENTE D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMMUNAL, SIS 4, 4BIS ET 6 RUE ANATOLE FRANCE
  • CESSION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMMUNAL SIS 4, 4BIS ET 6 RUE ANATOLE FRANCE A LA SOCIETE NEOXIMO
  • DEMANDE D’AUTORISATION DE DEPOT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CREATION D’UN PREAU A L’ECOLE LEOPOLD BERNARD
  • SUBVENTION – FONDS INTERMINISTERIEL DE LA PREVENTION ET DE LA DELINQUANCE
  • GRILLE TARIFAIRE DE LA PISCINE MUNICIPALE
  • CONVENTION D’OBJECTIFS 2019-2020 VILLE D’ACHICOURT ET CENTRE SOCIOCULTUREL
  • DECISION MODIFICATIVE N°1 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CREDITS – BUDGET VILLE
  • DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET LOCATIONS DE SALLES
  • TARIFICATION DES COURS MUNICIPAUX DE MUSIQUE

 

 

Mairie d'Achicourt
Coordonnées
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03 21 71 68 68
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4 Place Jean Jaurès
BP 10127 62 217
Achicourt

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Ouvert du lundi au vendredi
de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30,
le samedi de 9h à 12h

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