Conseil Municipal
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Le mardi 24 septembre 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le JEUDI 14 NOVEMBRE 2019 – 19 heures en Salle du Conseil Municipal

 

ORDRE DU JOUR

 

  • DECISIONS L2122-22

 

a – Convention d’entente intercommunale – Coopérative Jeunesse de Services (CJS) 2019

b – Contrat compagnie spectacle vivant

 Programmation de spectacles scolaires du lundi 2 décembre 2019

c – Contrat compagnie spectacle vivant

      Programmation de spectacles scolaires du jeudi 5 décembre 2019

d – Contrat compagnie spectacle vivant

      Programmation de spectacles scolaires du lundi 9 décembre 2019

e – Contrat de location de matériel à la piscine municipale

f – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Formule Echappée Belle :

     Bisbille » par la Société SURMESURES Productions

g – Convention d’accès limité à titre gratuit de la Piscine Municipale d’Achicourt

h – Convention « Piscine » vacances de la Toussaint 2019 pour les enfants de l’IME « Les Longs Champs »

i – Conventions de prêt gratuit à la Médiathèque municipale d’Achicourt

j – Contrat de prestation ayant pour objet la déclinaison des projets culturels municipaux

 

  • INDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
  • MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX
  • COOPERATIVE JEUNESSE SERVICES 2020 – DEMANDE DE SUBVENTIONS
  • CONVENTION CADRE PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION DE SITES POUR LA SURVEILLANCE PAR CAMERAS
  • CREATION D’UN LAEP (Lieu d’Accueil Enfants Parents)
  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR LA MUTUALISATION DES LOGICIELS DE GESTION DES MEDIATHEQUES ENTRE LA VILLE D’ARRAS ET LA VILLE D’ACHICOURT
  • PARTICIPATION DES PARENTS AUX FRAIS DE GARDERIE
  • PARTICIPATION DES PARENTS AUX RESTAURANTS SCOLAIRES
  • TARIFS DES DROITS FUNÉRAIRES
  • TARIFS DES CONCESSIONS AUX CIMETIERES
  • LOCATION D’ESPACE FUNÉRAIRE AU DEUXIEME COLUMBARIUM
  • LOCATION D’ESPACE FUNÉRAIRE DANS LE SITE CINÉRAIRE PAYSAGER – CIMETIERE DES 4 AS
  • LOCATION DE MATERIEL SCENIQUE ET PHONIQUE A L’ESPACE FRANÇOIS MITTERRAND, PARC DE LA TOURELLE
  • TARIFICATION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – PERCEPTION D’ARRHES LORS DE LA LOCATION DE SALLE(S) MUNICIPALE(S)
  • TARIFS DES LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES: CENTRE SOCIAL – SALLE DE RÉCEPTIONS – MAISON DES SOCIÉTÉS
  • TARIFS DE LOCATION DE LA VAISSELLE
  • TARIFS DES LOCATIONS DE L’ESPACE FRANCOIS MITTERRAND
  • RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE 2019 – PAS-DE-CALAIS HABITAT
  • SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
  • ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2018 – BUDGET LOCATION DE SALLES
  • DECISION MODIFICATIVE N°2 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CREDITS – BUDGET ANNEXE – EXERCICE 2019
  • DECISION MODIFICATIVE N°3 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CREDITS – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2019

 

Mairie d'Achicourt
Coordonnées
~|icon_phone~|elegant-themes~|solid
03 21 71 68 68
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4 Place Jean Jaurès
BP 10127 62 217
Achicourt

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Ouvert du lundi au vendredi
de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30,
le samedi de 9h à 12h

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