Conseil Municipal
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Le mardi 24 septembre 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le MARDI 24 SEPTEMBRE 2019 – 19 heures en Salle du Conseil Municipal

 

ORDRE DU JOUR

 

 

  • NOTIFICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES ET DE SA REPONSE A LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES HAUTS-DE-FRANCE

 

  • DEROGATION AU REPOS DOMINICAL AU TITRE DE L’ANNÉE 2020 DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE COMMERCE DE DÉTAIL

 

  • MARCHE D’EXPLOITATION DE CHAUFFAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX – AVENANT N°3

 

  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUPRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE RELATIF A LA SOCIETE PRIMAGAZ

 

  • VENTE D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMMUNAL, SIS 4, 4BIS ET 6 RUE ANATOLE FRANCE

 

  • CESSION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMMUNAL SIS 4, 4BIS ET 6 RUE ANATOLE FRANCE A LA SOCIETE NEOXIMO

 

  • PROROGATION D’UN CONTRAT DE LOCATION-SIMPLE D’UN INSTRUMENT DE MUSIQUE A TITRE EXCEPTIONNEL

 

  • PROROGATION D’UN CONTRAT DE LOCATION-SIMPLE D’UN INSTRUMENT DE MUSIQUE A TITRE EXCEPTIONNEL

 

  • AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FONDS DE LA MEDIATHEQUE-LUDOTHEQUE MUNICIPALE D’ACHICOURT

 

  • PARTICIPATION DES FAMILLES AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANTS EN CLASSES DE NEIGE 2020

 

  • CLASSES DE NEIGE 2020 – RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL DENCADREMENT

 

  • CLASSES DE NEIGE 2020 – INDEMNITE AU PERSONNEL ENSEIGNANT POUR L’ENCADREMENT

 

  • DECISION MODIFICATIVE N°2 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CREDITS
Mairie d'Achicourt
Coordonnées
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03 21 71 68 68
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4 Place Jean Jaurès
BP 10127 62 217
Achicourt

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Ouvert du lundi au vendredi
de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30,
le samedi de 9h à 12h

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