Conseil Municipal
Mercredi 15 décembre 2021
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu ce mercredi 15 décembre à 19h dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville Page Facebook Achicourt
Compte-tenu des conditions sanitaires, la séance est ouverte au public avec un nombre de places limitées.
Vous pouvez prendre connaissance de l’ordre du jour ci dessous:
ORDRE DU JOUR
DÉCISIONS L2122-22
- a) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec la Compagnie K
Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021
- b) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec la compagnie l’Escabeau
Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021
- c) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’entreprise les Jardins Ludiques
Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021
- d) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association La Clef des Chants
Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021
- e) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association S.B.A.M.
Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021
- f) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association Jazz Connection
Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021
- g) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association Liberty Band
Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021
- h) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association Sonority Accordéons
Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021
- i) CONTRAT COMPAGNIE SPECTACLE VIVANT avec l’association la Lyre Dainvilloise
Fête du Moulin dimanche 26 septembre 2021
- j) CONTRAT D’ENTRETIEN DE MAINTENANCE DE L’ASCENSEUR HÔTEL DE VILLE
- k) CONTRAT D’ENTRETIEN DE 10 DÉFIBRILLATEURS FULL SERVICE.
- l) AVENANT AU CONTRAT DE PRESTATION AYANT POUR OBJET LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET
TEMPO
- m) CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE FERROVIAIRE – IMPASSE DE LA LIBERTÉ
DELIBERATIONS
FINANCES LOCALES
1) SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE L’AMICALE DE L’HARMONIE MUNICIPALE ET DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES
2) ACCEPTATION DE LA SUBVENTION ACCORDEE PAR LE DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS POUR LA MODERNISATION DE L’OFFRE DE SERVICE OFFERTE AUX HABITANTS AUX QUARTIERS PRIORITAIRES
3) DECISION MODIFICATIVE N°2 – OUVERTURE, MINORATIONS ET TRANSFERTS DE CREDITS BUDGETAIRES – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2021
COMMANDE PUBLIQUE
4) ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES MARCHES DE CHAUSSURES POUR LES SERVICES TECHNIQUES ET D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE ENTRE LES VILLES D’ARRAS ET D’ACHICOURT
RESSOURCES HUMAINES
5) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A LA LISTE D’APTITUDE POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE AU 01/01/2022
6) NOUVEAU PROTOCOLE D’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
7) AUTORISATION SPECIALE D’ABSENCE
8) ACCOMPAGNEMENT FINANCIER DES AIDES TECHNIQUES ET HUMAINES – FIPHFP – Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
9) COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) : MODIFICATION DES CONDITIONS D’ATTRIBUTION
10) PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE / VOLET PREVOYANCE
ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DU PAS DE CALAIS
11) DESIGNATION D’UN DELEGUE ELU POUR REPRESENTER LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) DE LA COMMUNE D’ACHICOURT AUPRES DU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12) SCHEMA DIRECTEUR DES BATIMENTS – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE LA CUA POUR LA REALISATION D’UN AUDIT ENERGETIQUE SUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX
13) SCHEMA DIRECTEUR DES BATIMENTS – DEMANDE DE FINANCEMENT DSIL 2022 – MAISON DES SOCIETES
14) DEMANDE DE SUBVENTION : APPEL A PROJETS – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR 2022)
15) DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA CUA POUR LA REPRISE DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES COMMUNAUX
16) AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE A L’INSTRUCTION DES ACTES ET AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS
17) DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET VENTE D’UN TERRAIN – 31 RUE AUGUSTIN DEMAILLY
18) VENTE D’UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – 15 RUE PIERRE BROSSOLETTE
19) TRANSFERT DE LA PISCINE A LA CUA
20) APPROBATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNALE
21) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNES DANS LE CADRE DU RGPD – REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Mairie d'Achicourt
Coordonnées
03 21 71 68 68
4 Place Jean Jaurès
BP 10127
62217 Achicourt
Heures d'ouverture :
Du lundi au vendredi, de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30
Le samedi de 9h à 12h