Conseil Municipal

Mercredi 29 septembre 2021

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 29 septembre à 19h à l’Espace François Mitterrand.

Le public peut désormais y assister de nouveau.

La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville Page Facebook Achicourt

Vous pouvez prendre connaissance de l’ordre du jour ci dessous:

ORDRE DU JOUR

DECISIONS L2122-22

a – Avenant, prestation de service en matière de gardiennage ponctuel et de sécurisation des manifestations événementielles organisées par la ville d’ACHICOURT

b – Attribution du marché de fournitures de repas en liaison froide pour la restauration scolaire 2021-2022

c – Participation au festival Les Inouïes 2021 – Médiathèque municipale

d – Attribution de l’étude de faisabilité d’un équipement mutualisé de lecture publique Achicourt -Beaurains

DELIBERATIONS

FINANCES LOCALES

1) RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES « C.L.E.C.T. » DU 1^er JUILLET 2021 RELATIF AU TRANSFERT DES CHARGES DES PISCINES D’ARRAS ET D’ACHICOURT

2) DECISION MODIFICATIVE

3) ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2020

4) PARTICIPATION DES FAMILLES AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANTS EN CLASSES DE NEIGE 2022

5) CLASSES DE NEIGE 2022 – RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL D’ENCADREMENT

6) CLASSES DE NEIGE 2022 – INDEMNITE AU PERSONNEL ENSEIGNANT POUR L’ENCADREMENT

7) DEMANDE DE SUBVENTION – ETUDE DE FAISABILITE D’UN PROJET DE LECTURE COOPEREE

8) PROJET « STRATEGIE NUMERIQUE DE LA COMMUNAUTE URBAINE D’ARRAS ET DE SES COMMUNES EN REPONSE A LA CRISE SANITAIRE » DANS LE CADRE DU DISPOSITIF REACT-EU

9) CONVENTION DE FINANCEMENT « APPEL A PROJET POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES

10) REDEVANCE SCOLAIRE

11) SOUTIEN AU TISSU ECONOMIQUE LOCAL : EXONERATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POURLES COMMERCES DURANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE

COMMANDE PUBLIQUE

12) COOPERATION INTERCOMMUNALE – MUTUALISATION DES ACHATS ENTRE LES COMMUNES DE SAINT-NICOLAS, SAINT-LAURENT-BLANGY, DAINVILLE, ACHICOURT ET SAINTE-CATHERINE – CLASSEMENT ET GESTION DES ARCHIVES COMMUNALES

13) MUTUALISATION DES ACHATS ENTRE LES VILLES D’ARRAS, BEAURAINS, ACHICOURT, DAINVILLE, SAINT NICOLAS ET SAINT LAURENT BLANGY – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE DE VIDEOPROTECTION

14) ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE GAZ NATUREL, DE FOURNITURES ET DE SERVICES ASSOCIÉS

15) ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE D’ELECTRICITE ET LA FOURNITURES DE SERVICES ASSOCIÉS

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16) PLAN « ARBRES » ET SCHEMA DIRECTEUR DE BOISEMENT – SOLLICITATION DE L’AIDE DE LA REGION

17) VENTE D’UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL  – 20 RUE PIERRE BROSSOLETTE

18) FIN AU CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE AU 31/12/2020 – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2022

19) RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT

RESSOURCES HUMAINES

20) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX

21) CONTRAT DE PROJET « RESPONSABLE DU SERVICE CULTURE – EVENEMENTIEL »