Conseil Municipal

Le mercredi 9 décembre 2020

LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA A LA SALLE FRANÇOIS MITTERRAND

 LE MERCREDI 9 DÉCEMBRE 2020 à 19 H

COMPTE-TENU DU CONTEXTE ACTUEL LIÉ A LA CRISE SANITAIRE,

LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU SANS PUBLIC

ORDRE DU JOUR

Présentation du projet de rénovation du collège Adam de la Halle par le Conseil Départemental

• DECISIONS (L2122-22)

a) CONTRAT DE PROTECTION CONTRE LA FOUDRE EGLISE SAINT VAAST

b) LISTE DES DEPENSES SANS ORDONNANCEMENT PREALABLE

• DELIBERATIONS
  

1. DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
2. ASTREINTES DU SERVICE ETAT CIVIL PENDANT LA PERIODE D’URGENCE SANITAIRE
3. RENOUVELLEMENT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DES ASSOCIATIONS ADS – ADEF (ASSOCIATION ACHICOURT DAINVILLE SERVICES ET ACHICOURT DAINVILLE EMPLOIS FAMILIAUX) – DÉSIGNATION DE 3 DÉLÉGUÉS DE LA COLLECTIVITÉ POUR CHAQUE ASSOCIATION
4. REGLEMENT POUR L’ORGANISATION DES SEANCES A DISTANCE DE L’ORGANE DELIBERANT, DU BUREAU ET DES COMMISSIONS THEMATIQUES PAR TELECONFERENCE
5. AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE EN PSLA – Programme « Les Allées Garance »
6. AVENANTS N°2 AUX CONVENTIONS D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB)
7. SOUTIEN AU TISSU ECONOMIQUE LOCAL : EXONERATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POUR LES COMMERCES DURANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE
8. TARIFICATION ECOLE DE MUSIQUE
9. TARIF DE LOCATION A L’HEURE DES BATIMENTS COMMUNAUX
10. DELEGATIONS D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
11. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
12. COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
13. CHANGEMENTS DES HORAIRES DES ECOLES LEOPOLD SEDAR SENGHOR ET MICHEL DARRAS
14. RÉPARTITION DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES – CARTE SCOLAIRE – TARIFICATION ENFANTS FREQUENTANT LA « U.L.I.S. »
15. FIXATION DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT DE BIENS RENOUVELABLES
16. TARIFS DES SERVICES ET BATIMENTS MUNICIPAUX
17. DECISION MODIFICATIVE N°2 – OUVERTURE, MINORATIONS ET TRANSFERTS DE CREDITS BUDGETAIRES – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2020

En vous remerciant de votre compréhension.

Le Maire,

Jean-Paul LEBLANC