
Conseil Municipal
Le mercredi 9 décembre 2020
LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA A LA SALLE FRANÇOIS MITTERRAND
LE MERCREDI 9 DÉCEMBRE 2020 à 19 H
COMPTE-TENU DU CONTEXTE ACTUEL LIÉ A LA CRISE SANITAIRE,
LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU SANS PUBLIC
ORDRE DU JOUR
Présentation du projet de rénovation du collège Adam de la Halle par le Conseil Départemental
- DECISIONS (L2122-22)
a) CONTRAT DE PROTECTION CONTRE LA FOUDRE EGLISE SAINT VAAST
b) LISTE DES DEPENSES SANS ORDONNANCEMENT PREALABLE
- DELIBERATIONS
- DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
- ASTREINTES DU SERVICE ETAT CIVIL PENDANT LA PERIODE D’URGENCE SANITAIRE
- RENOUVELLEMENT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DES ASSOCIATIONS ADS – ADEF (ASSOCIATION ACHICOURT DAINVILLE SERVICES ET ACHICOURT DAINVILLE EMPLOIS FAMILIAUX) – DÉSIGNATION DE 3 DÉLÉGUÉS DE LA COLLECTIVITÉ POUR CHAQUE ASSOCIATION
- REGLEMENT POUR L’ORGANISATION DES SEANCES A DISTANCE DE L’ORGANE DELIBERANT, DU BUREAU ET DES COMMISSIONS THEMATIQUES PAR TELECONFERENCE
- AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE EN PSLA – Programme « Les Allées Garance »
- AVENANTS N°2 AUX CONVENTIONS D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB)
- SOUTIEN AU TISSU ECONOMIQUE LOCAL : EXONERATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POUR LES COMMERCES DURANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE
- TARIFICATION ECOLE DE MUSIQUE
- TARIF DE LOCATION A L’HEURE DES BATIMENTS COMMUNAUX
- DELEGATIONS D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
- CHANGEMENTS DES HORAIRES DES ECOLES LEOPOLD SEDAR SENGHOR ET MICHEL DARRAS
- RÉPARTITION DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES – CARTE SCOLAIRE – TARIFICATION ENFANTS FREQUENTANT LA « U.L.I.S. »
- FIXATION DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT DE BIENS RENOUVELABLES
- TARIFS DES SERVICES ET BATIMENTS MUNICIPAUX
- DECISION MODIFICATIVE N°2 – OUVERTURE, MINORATIONS ET TRANSFERTS DE CREDITS BUDGETAIRES – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2020
En vous remerciant de votre compréhension.
Le Maire,
Jean-Paul LEBLANC
Mairie d'Achicourt
Coordonnées
03 21 71 68 68
4 Place Jean Jaurès
BP 10127 62 217
Achicourt
Ouvert du lundi au vendredi
de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30,
le samedi de 9h à 12h