Conseil Municipal

Le mercredi 7 octobre 2020

LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA, A LA SALLE FRANÇOIS MITTERRAND,

 LE MERCREDI 7 OCTOBRE 2020 à 19 H

ORDRE DU JOUR

• DÉCISIONS (L2122-22)

a – Convention « Piscine » – mois de juillet 2020 pour les adultes de la SAJ – APEI/GAM de Dainville.

b – Prestation de services en matière de gardiennage – Sécurisation des sites de la Ville.

c – Conventions de mise à disposition de bâtiments municipaux.

d – Contrat de maintenance des portes automatiques de l’Hôtel de Ville.

e – Convention de formation professionnelle : CACES 489 CAT.3 en formation initiale et recyclage.

f – Contrat de vérification des appareils de levage.

g – Convention de prêt de l’exposition « produits et territoires en Nord-Pas-de-Calais » à la médiathèque municipale d’Achicourt

• MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX
• CRÉATION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS MOBILISES PENDANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE DÉCLARE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 4 DE LA LOI N°2020-290 DU 23 MARS 2020 D’URGENCE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
• ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE ET COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL)
• MAJORATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES DES AGENTS NOMMÉS SUR DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET
• AUTORISATION DE REALISATION EFFECTIVE D’HEURES COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DU SERVICE
• VACATION DE PERSONNEL NON ENSEIGNANT DANS LE CADRE DE L’ETUDE SURVEILLEE
• REGLEMENT DE FORMATION DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE
• NOMINATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
• DESIGNATION DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CIID)
• DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA CLECT – COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES
• TARIFICATION DES COURS MUNICIPAUX DE MUSIQUE
• DEROGATION AU REPOS DOMINICAL AU TITRE DE L’ANNÉE 2021 DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE COMMERCE DE DÉTAIL
• ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2013-2015-2016 – BUDGET LOCATION DE SALLES
• ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2019 – BUDGET COMMUNE D’ACHICOURT
• ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2007 – 2013 – 2015 – BUDGET COMMUNE ACHICOURT
• DECISION MODIFICATIVE N°1 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CRÉDITS – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2020
• DECISION MODIFICATIVE N°1 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CRÉDITS – BUDGET ANNEXE – EXERCICE 2020
• ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET JURY DE CONCOURS
• MODIFICATION DE LA LIMITE INTERCOMMUNALE ENTRE ACHICOURT ET WAILLY
• RENOUVELLEMENT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE ADAM DE LA HALLE. DÉSIGNATION DE 2 DÉLÉGUÉS DE LA COLLECTIVITE
• RÉSEAU D’ÉCOUTE, D’APPUI ET D’ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS (REAAP) 2020