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Conseil Municipal

Mercredi 11 février 2026

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Ordre du jour :

DÉCISIONS L2122-22

 

Aménagement du territoire

a – Engagement devis Aire de jeux La Bassure avec la sté Lemoine (2025-08-jeux)

b – Engagement devis passerelles

c – Engagement contrat Homiris Alarme site Le Moulin

d – Avenant contrat bail BANI place Jean Jaurès

 

Offre scolaire 2025/2026

e – Contrat spectacle En Forme Cie Des petits Pas dans les Grands

 

Finances

f – Retrait de la décision municipale n°2025dm080 du 24 novembre 2025 – Fongibilité des crédits M57 : décision modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre

 

 

DÉLIBÉRATIONS

 

Finances et fiscalité

1) DÉLIBÉRATION AUTORISANT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL

2) ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2025 – BUDGET VILLE

 

Aménagement du territoire

3) APPROBATION DU PROJET DE LA PHASE 1 DE DÉPLOIEMENT DE LA VIDEO-PROTECTION ET DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS

4) CONVENTION RELATIVE A L’INSTALLATION ET L’UTILISATION DE LA VIDÉOPROTECTION – SIGH

 

Bien vivre dans sa ville

5) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AHNAC – BIEN VIEILLIR À ACHICOURT – HABITAT INCLUSIF ET AIDE A LA VIE PARTAGÉE

 

Réussite éducative

6) ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE : RECONDUCTION OTS LÉOPOLD BERNARD ET PROJET DE FUSION DES ÉCOLES MICHEL DARRAS ET SENGHOR (RENTRÉE 2026)

7) MISE EN ŒUVRE DES ÉVOLUTIONS DE L’API PARTICULIERS

 

Ressources humaines

8) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

9) ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2026

 

Vie associative

10) SUBVENTION AU CONSEIL DE QUARTIER CENTRE – FÊTE DES VOISINS 2026

11) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BATIMENTS COMMUNAUX POUR L’ASSOCIATION L’ENCLUME (PARTENARIAT ÉCOLE DE MUSIQUE)

12) CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE FRANCOIS MITTERRAND POUR LE DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS – FORUM DES MÉTIERS DE L’AUTONOMIE