Conseil Municipal
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Conseil Municipal

Mercredi 15 octobre 2025

Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra mercredi 15 octobre à 19h en Mairie.

DÉCISIONS L2122-22

 

Aménagement du territoire

a – Notification du marché pour le  remplacement des 9 apôtres du Moulin

b – BAIL M. ARHILAS – Magasin et Logement 2 Place Jean Jaurès – Avenant n°1

 

Marchés

c – Attribution du marché classe de neige – Hiver 2026

d – Attribution du marché des fournitures scolaires – année scolaire 2025-2026

e – Attribution du marché des fournitures de produits d’hygiène et d’entretien

f – Notification du marché de travaux pour la récupération d’eau pluviale de la salle Léo Lagrange et travaux pour la désimperméabilisation des cours d’école Jean Macé

g – Attribution marché fournitures de repas en liaison froide pour la restauration scolaire 2025-2026

 

Contrats

h – Contrat de location de vélos électriques

i – Souscription au contrat de maintenance de l’ascenseur de la Maison des sociétés

j – Avenant au contrat ELIS HAINAUT concernant la quantité de bonbonnes d’eau

k – Souscription au contrat de maintenance ascenseur auprès d’OTIS

 

Culture

Inauguration de la place de Rouen le 13 juillet 2025

l – Contrat avec l’association La Boussole

Tournée des Transats le 22 juillet 2025

m – Contrat de cession avec la SARL Sur Mesures Productions – « des pommes, des poires… et des p’tites fleurs des champs. Histoires, contes, petites chansons sur la nature pour tous ! »

Fête du moulin le 28 septembre 2025

n – Contrat avec l’association Le Vent du Riatt

o – Contrat avec la Compagne Gentleman Jongleur

p – Contrat avec la compagnie La Roulotte Ruche

q – Contrat avec la compagnie Art tout chaud

r – Contrat avec la compagnie Les Pétards Mouillés

s – Contrat avec la Compagnie In Illo Tempore

t – Contrat avec la Compagnie des Bonimenteurs

u – Contrat avec la Compagnie L’Artisserie

v – Contrat avec One Life Production

w – Contrat avec l’association Sonority Accordéons

x – Contrat avec la compagnie Chaboti

Cité en scène

y – Contrat avec la compagnie L’Embardée pour le rendez–vous Cité en scène du mercredi 1er octobre 2025

z – Contrat avec la compagnie Au-delà du Seuil pour le rendez–vous Cité en scène du samedi 8 novembre 2025

 

Offre scolaire

a1 – Contrat avec la compagnie Des Petits Pas dans les Grands pour l’offre scolaire 2025 / 2026

 

Médiathèque

b1 – Avenant n°1 – Lot Gros œuvre Médiathèque intercommunale Achicourt Beaurains

 

 

DÉLIBÉRATIONS

 

Finances et fiscalité

01) DELIBERATION MODIFICATIVE N°2 – SQC 2025 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CRÉDITS 03) BUDGETAIRES – BUDGET VILLE – EXERCICE 2025

02) DÉLIBERATION  MODIFICATIVE N°3 – OUVERTURE, MINORATION ET TRANSFERT DE CRÉDITS BUDGETAIRES – BUDGET VILLE – EXERCICE 2025

03) UTILISATION DU COMPTE 1068 A DES FINS DE RÉGULARISATION COMPTABLE SUR LES EXERCICES D’ANNÉES ANTÉRIEURS

04) VACATION FUNÉRAIRE – RÉFORME – MODIFICATIF A LA DÉLIBÉRATION EN DATE DU 23 MARS 2011

 

Réussite éducative

05) ACCEPTATION DE LA SUBVENTION DÉPARTEMENTALE AU TITRE DE L’APPEL A PROJETS 2025 « MODERNISATION DE L’OFFRE DE SERVICES OFFERTES AUX HABITANTS

06) UTILISATION D’API IMPOTS PARTICULIERS DANS LE CADRE DE LA RÉCUPÉRATION DE DONNÉES FISCALES – ESPACE CITOYEN

07) PARTICIPATION DES FAMILLES AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANTS EN CLASSES DE NEIGE 2026

08) CLASSES DE NEIGE 2026 – INDEMNITE AU PERSONNEL ENSEIGNANT POUR L’ENCADREMENT

 

Aménagement du territoire

9) TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE 2026

10) ACQUISITION DE FONCIERS CHEMIN DE LA TOUR DANS LE CADRE DE LA VILLE NOURRICIERE

11) ACQUISITION D’UN TERRAIN RUE EMILE ZOLA

 

Marchés publics

12) CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION 62 RELATIVE AUX CONDITIONS D’ACCÉS A LA PLATEFORME DE DÉMATÉRIALISATION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET DE SES SERVICES ASSOCIÉS

 

Culture

13) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ACHICOURT ET LES ASSOCIATIONS AM STRAM GRAM, CHUKE MACHINE, JAZZ CONNECTION, LIBERTY BAND ET SONORITY ACCORDÉONS.

14) SUBVENTION DE LA MÉDIATHEQUE ACHICOURT-BEAURAINS A L’ASSOCIATION « LE SOURIRE DE LILIAN »

 

Sport

15) CONVENTION DE PARTENARIAT DE LA VILLE AVEC L’OFFICE DES SPORTS D’ARRAS

 

Ressources humaines

16) MODALITÉS DE RECOURS AUX HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS DES AGENTS DE DROIT PRIVÉ RECRUTÉS PAR LA COLLECTIVITÉ (CONTRATS ADULTES-RELAIS ET ASSIMILÉS)

17) PARTICIPATION EMPLOYEUR SANTÉ

18) ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE PROPOSÉE PAR LE CDG 62

19) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

 

Vie associative

20) SUBVENTIONS AU CENTRE SOCIOCULTUREL DES RACINES ET DES AILES ET AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DE LA VILLE D’ACHICOURT

 

Tranquillité publique

21) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT

Mairie d'Achicourt
Coordonnées
03 21 71 68 68

4 Place Jean Jaurès
BP 10127
62217 Achicourt

Heures d'ouverture :

Du lundi au vendredi, de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30

Le samedi de 9h à 12h

 

NOUS CONTACTER

Dans le cadre de la modernisation des services de la ville et pour mieux répondre à vos attentes, le formulaire «Nous contacter» est remplacé par l’outil «Nous écrire». Il facilite le traitement de vos demandes dématérialisées dans les services et vous permet d’ouvrir un dossier en ligne de façon simplifiée. Laissez-vous guider !

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