Accueil » Conseil Municipal

---

Conseil Municipal

Mercredi 2 avril 2025

Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra mercredi 2 avril à 19h en Mairie.

DÉCISIONS

Goûter des aînés
a – Contrat avec l’orchestre « Nostalgie » pour l’animation du goûter des ainés

Culture
b – Convention avec la compagnie « Les Lucioles s’en mêlent » – Résidence-mission Qu(Art)iers de la Compagnie
c – Contrat avec l’association DYNAMO dans le cadre du festival Live entre les Livres 2025
d – Contrat avec la compagnie « Avec vue sur la mer » pour le rendez-vous Cité en scène du mardi 11 mars 2025
e – Contrat avec la compagnie « Les Ateliers de Pénélope » pour le rendez-vous Cité en scène du 9 avril 2025
f – Convention de partenariat avec l’association « Tandem « pour le rendez-vous Cité en scène du 21 mai 2025
g – Contrat avec la Compagnie « L’Estafette » pour le rendez-vous Cité en scène du 11 juin 2025
h – Contrat avec la société « SURMESURES Productions » pour La Bassure en Fête du jeudi 29 mai 2025
i – Contrat avec la compagnie « Cats and Snails » pour La Bassure en Fête du jeudi 29 mai 2025
j – Contrat avec l’association « La Boussole » pour La Bassure en Fête du jeudi 29 mai 2025
k – Contrat avec la compagnie « METALU A CHAHUTER » pour La Bassure en Fête du jeudi 29 mai 2025
l – Contrat avec la compagnie « La Générale d’Imaginaire » pour La Bassure en Fête jeudi 29 mai 2025

Aménagement du territoire
m – Avenant au contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de requalification du stade Camphin
n – BAIL M. ARHILAS – Magasin et Logement 2b Place Jean Jaurès
o – Restructuration de la Maison des Sociétés – Avenant de prolongation de délai
p – Marché de travaux relatifs á la construction de la médiathèque intercommunale Achicourt/Beaurains

DÉLIBÉRATIONS

Finances
1) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET PRINCIPAL
2) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET ANNEXE
3) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL
4) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET ANNEXE
5) AFFECTATION DES RÉSULTATS – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET ANNEXE
6) TAUX D’IMPOSITION 2025
7) BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2025
8) BUDGET PRIMITIF ANNEXE 2025
9) ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICE 2024 BUDGET VILLE
10) DESIGNATION DE LA VILLE D’ACHICOURT COMME LEGATAIRE UNIVERSEL
11) AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT – MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE ACHICOURT – BEAURAINS
12) SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

Commande publique
13) GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CCAS D’ARRAS ET LA VILLE D’ARRAS POUR L’ACHAT DES VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET LES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
14) APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE

Aménagement du territoire
15) APPROBATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
16) ACQUISITION DES PARCELLES – VILLE NOURRICIERE

Institutions et vie publique
17) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR LE DEPLOIEMENT DE SOLUTIONS NUMERIQUES (PARAPHEUR ELECTRONIQUE)
Ressources humaines
18) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
19) COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL 2025

Culture
20) VALIDATION DU COMPTE RESULTAT 2024 – MEDIATHEQUE ACHICOURT – BEAURAINS
21) VALIDATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2025 – MEDIATHEQUE ACHICOURT – BEAURAINS
22) DEMANDE DE FINANCEMENT DGD – ACQUISITION DU MOBILIER – MEDIATHEQUE ACHICOURT – BEAURAINS
23) DEMANDE DE FINANCEMENT DGD – EQUIPEMENT INFORMATIQUE – MEDIATHEQUE ACHICOURT – BEAURAINS
24) DEMANDE DE FINANCEMENT DGD – ACQUISITION DES COLLECTIONS – MEDIATHEQUE ACHICOURT – BEAURAINS
25) CONTRAT DE CESSION – ASSOCIATION SONORITY
26) MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE L’ECOLE DE MUSIQUE

Politique de la ville
27) PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CUA – INGENIERIE COMMUNALE POUR LA POLITIQUE DE LA VILLE
28) APPROBATION DU BILAN FINANCIER TFPB 2024 ET DU PROGRAMME PREVISIONNEL D’ACTIONS 2025

Vie associative
29) SUBVENTION A L’ASSOCIATION AFM TELETHON