Conseil Municipal

Mercredi 12 octobre 2022

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu ce 𝗺𝗲𝗿𝗰𝗿𝗲𝗱𝗶 𝟭𝟮 𝗼𝗰𝘁𝗼𝗯𝗿𝗲 𝟮𝟬𝟮𝟮 𝗮̀ 𝟭𝟵𝗵 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.

La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville Page Facebook Achicourt

Vous pouvez prendre connaissance de l’ordre du jour ci dessous:

ORDRE DU JOUR

DECISIONS L2122-22

a – Convention de mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours – Journée Olympique et paralympique

b – Fournitures scolaires – Année scolaire 2022-2023

c – Contrat de vérification des aires de jeux et des équipements sportifs

d – Résiliation du contrat d’assurance « Flotte automobile et risques annexes » de la collectivité locale

e – Résiliation du contrat d’assurances Ville d’Achicourt

f – Contrat de maintenance – Portails de l’Hôtel de Ville, école Jean Macé primaire, du Centre Technique Municipal et des portes sectionnelles du Centre Technique Municipal

g – Contrat association Am Stram Gram « Accords et à Chœur », Fête du Moulin du dimanche 25 septembre 2022

h – Contrat compagnie Art Tout Chaud – Fête du Moulin du dimanche 25 septembre 2022

I – Contrat compagnie Articho et Compagnie – Fête du Moulin du dimanche 25 septembre 2022

j – Contrat compagnie collectif Cris De L’aube – Fête du Moulin du dimanche 25 septembre 2022

k – Contrat association Liberty-Band – Fête du Moulin du dimanche 25 septembre 2022

l – Contrat compagnie Noutique – Fête du Moulin du dimanche 25 septembre 2022.

m – Contrat compagnie Pas de Traverses – Fête du Moulin du dimanche 25 septembre 2022

n – Contrat compagnie Divan Production SARL – Fête du Moulin du dimanche 25 septembre 2022

o – Contrat Compagnie Ch’gran Lardier – Fête du Moulin dimanche 25 septembre 2022

p – Contrat auteur illustrateur

q – Convention d’animation avec DROIT DE CITE 

DELIBERATIONS

FINANCES

1) DECISION MODIFICATIVE N°2 – OUVERTURE, MINORATIONS ET TRANSFERTS DE CREDITS BUDGETAIRES – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2022

2) CREANCES ETEINTES DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2021-2022

3) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

FISCALITE

4) AVENANTS N°3 AUX CONVENTIONS D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE – AUTORISATION DE SIGNATURE

EDUCATION

5) ACCEPTATION DE LA SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L’APPEL A PROJETS 2022 « MODERNISATION DE L’OFFRE DE SERVICES OFFERTES AUX HABITANTS

6) CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE – CUA – CAF DU PAS DE CALAIS

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

7) AVIS CONCERNANT LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS (PPRN) DE MOUVEMENTS DE TERRAIN LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES SUR LES COMMUNES D’ACHICOURT, ARRAS ET BEAURAINS

8) DEMANDE DE PROROGATION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS DE LA CUA POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIQUE

CULTURE

9) MUTUALISATION DES BUDGETS D’ACQUISITIONS D’OUVRAGES ET SUPPORTS DES BIBLIOTHEQUES DE BEAURAINS ET D’ACHICOURT

RESSOURCES HUMAINES

10) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX

11) CONVENTION DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCES