Conseil Municipal

Mercredi 13 avril 2022

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu ce mercredi 13 avril 2022 à 19h dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.

La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville Page Facebook Achicourt

Compte-tenu des conditions sanitaires, la séance est ouverte au public avec un nombre de places limitées.

Vous pouvez prendre connaissance de l’ordre du jour ci dessous:

ORDRE DU JOUR

DECISIONS L2122-22

a – DECLARATION DE SOUS-TRAITANCE EFFACEMENT DES RESEAUX RUE MARCEL DELIS – 2^ème tranche

b – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LOCATION ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA MACHINE A AFFRANCHIR DM300C ET BALANCE PITNEY BOWES

DELIBERATIONS

FISCALITE

1. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES DEUX TAXES LOCALES – TAXES FONCIERES DES PROPRIETES BATIES ET DES PROPRIETES NON BATIES POUR L’ANNÉE 2022

FINANCES

2. COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL

3. COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ANNEXE – LOCATIONS DE SALLE

4. AFFECTATION DES RÉSULTATS – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET ANNEXE

5. BP 2022 – BUDGET PRINCIPAL

6. BUDGET ANNEXE SALLES MUNICIPALES 2022 – SECTION DE FONCTIONNEMENT

7. ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2005 – 2014 à 2021

8. ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2017-2018

BUDGET LOCATION DE SALLES

9. BUDGET PRIMITIF 2022 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

10. DEMANDE DE FINANCEMENT : CAF – FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES – LUDOTHEQUE – AXE 3 VOLET 1 : DEMOCRATISER L’ACCES DES ENFANTS ISSUS DE FAMILLES LES PLUS VULNERABLES AUX OFFRES DE LOISIRS EDUCATIFS – ACTION 2 : LES LUDOTHEQUES
11. DEMANDE DE FINANCEMENT Réseau d’Ecoute, d’Aide et d’Accompagnement des Parents
12. DEMANDE DE FINANCEMENT : CAF – DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT – PETITE ENFANCE

RESSOURCES HUMAINES

13. PROLONGATION DE L’EXPERIMENTATION RELATIVE AU TELETRAVAIL
14. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX – MARS 2022
15. CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CHARGE DES FONCTIONS D’INSPECTION
16. AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

17. FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL

COMMANDE PUBLIQUE

18. MODERNISATION DE LA MESSAGERIE – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES D’ARRAS, ACHICOURT, BEAURAINS, SAINT LAURENT BLANGY, SAINT NICOLAS, LA CAISSE DES ECOLES ET LE CCAS DE LA VILLE D’ARRAS)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

19. RESTRUCTURATION DE LA MAISON DES SOCIETES

20. VENTE ET DEMOLITION D’UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – 5 RUE BLAISE PASCAL

INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE

21. REPRESENTATION AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE ET DU CHSCT

22. REPRESENTATION AU SEIN DU CCAS

23. REPRESENTATION AU SEIN DES COMMISSIONS PARTICIPATIVES THEMATIQUES

CULTURE ET SPORT

24. AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FOND DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE

25. ADHESION AU CLUB OLYMPE DU CDOS

EDUCATION

26) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MATEOS – ARTOIS AUTISME POUR LA PRISE EN COMPTE DES ELEVES A BESOINS EDUCATIFS PARTICULIERS SUR LE TEMPS PERISCOLAIRE

Le maire

Jean Paul Leblanc