Conseil Municipal
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Mercredi 13 avril 2022

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu ce mercredi 13 avril 2022 à 19h dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.

La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville Page Facebook Achicourt

Compte-tenu des conditions sanitaires, la séance est ouverte au public avec un nombre de places limitées.

Vous pouvez prendre connaissance de l’ordre du jour ci dessous:

 

ORDRE DU JOUR

DECISIONS L2122-22

a – DECLARATION DE SOUS-TRAITANCE EFFACEMENT DES RESEAUX RUE MARCEL DELIS – 2ème tranche

b – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LOCATION ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA MACHINE A AFFRANCHIR DM300C ET BALANCE PITNEY BOWES

DELIBERATIONS

FISCALITE

  1. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES DEUX TAXES LOCALES – TAXES FONCIERES DES PROPRIETES BATIES ET DES PROPRIETES NON BATIES POUR L’ANNÉE 2022

FINANCES

  1. COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL

  2. COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – BUDGET ANNEXE – LOCATIONS DE SALLE

  3. AFFECTATION DES RÉSULTATS – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET ANNEXE

  4. BP 2022 – BUDGET PRINCIPAL

  5. BUDGET ANNEXE SALLES MUNICIPALES 2022 – SECTION DE FONCTIONNEMENT

  6. ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2005 – 2014 à 2021

  7. ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2017-2018

BUDGET LOCATION DE SALLES

  1. BUDGET PRIMITIF 2022 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

  2. DEMANDE DE FINANCEMENT : CAF – FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES – LUDOTHEQUE – AXE 3 VOLET 1 : DEMOCRATISER L’ACCES DES ENFANTS ISSUS DE FAMILLES LES PLUS VULNERABLES AUX OFFRES DE LOISIRS EDUCATIFS – ACTION 2 : LES LUDOTHEQUES
  3. DEMANDE DE FINANCEMENT Réseau d’Ecoute, d’Aide et d’Accompagnement des Parents
  4. DEMANDE DE FINANCEMENT : CAF – DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT – PETITE ENFANCE

RESSOURCES HUMAINES

  1. PROLONGATION DE L’EXPERIMENTATION RELATIVE AU TELETRAVAIL
  2. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX – MARS 2022
  3. CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CHARGE DES FONCTIONS D’INSPECTION
  4. AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
  5. FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL

COMMANDE PUBLIQUE

  1. MODERNISATION DE LA MESSAGERIE – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES D’ARRAS, ACHICOURT, BEAURAINS, SAINT LAURENT BLANGY, SAINT NICOLAS, LA CAISSE DES ECOLES ET LE CCAS DE LA VILLE D’ARRAS)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. RESTRUCTURATION DE LA MAISON DES SOCIETES

  2. VENTE ET DEMOLITION D’UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – 5 RUE BLAISE PASCAL

INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE

  1. REPRESENTATION AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE ET DU CHSCT

  2. REPRESENTATION AU SEIN DU CCAS

  3. REPRESENTATION AU SEIN DES COMMISSIONS PARTICIPATIVES THEMATIQUES

CULTURE ET SPORT

  1. AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FOND DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE

  2. ADHESION AU CLUB OLYMPE DU CDOS

EDUCATION

26) CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MATEOS – ARTOIS AUTISME POUR LA PRISE EN COMPTE DES ELEVES A BESOINS EDUCATIFS PARTICULIERS SUR LE TEMPS PERISCOLAIRE

Le maire

Jean Paul Leblanc

 

 

Mairie d'Achicourt
Coordonnées
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03 21 71 68 68
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4 Place Jean Jaurès
BP 10127 62 217
Achicourt

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Ouvert du lundi au vendredi
de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30,
le samedi de 9h à 12h

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