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Prochain Conseil Municipal

Mercredi 20 décembre 2023

Assistez au prochain Conseil Municipal qui se tiendra mercredi 20 décembre à 19h en Mairie.

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ORDRE DU JOUR

 

DÉCISIONS L2122-22

 

Fête de Noël – 16 décembre 2023

a – CONTRAT AVEC LA SOCIÉTÉ « SURMESURES PRODUCTIONS »

b – CONTRAT AVEC LA COMPAGNIE « CIRQ’O’VENT »

c – CONTRAT AVEC LA COMPAGNIE « IN ILLO TEMPORE »

d – CONTRAT AVEC L’ASSOCIATION « LA CAHUTE PRODUCTION »

e – CONTRAT AVEC L’ASSOCIATION « A BOUTS DE FILMS »

f – CONTRAT AVEC L’ASSOCIATION « BATUCADA KAK40 »

Nuit de la lecture – 19 janvier 2024

g – CONTRAT AVEC LA COMPAGNE « TAMBOURS BATTANTS »

Scolaire

h – CONVENTION DE PRÊT GRATUIT AU RESTAURANT SCOLAIRE DAKAR

Marché public

i – ATTRIBUTION DE LOTS : MARCHE PUBLIC D’ASSURANCES

DÉLIBÉRATIONS

INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE

• COMMISSIONS THÉMATIQUES PARTICIPATIVES
• INSTITUTION DU DÉONTOLOGUE DES ÉLUS LOCAUX

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

• SOUMISSION DES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FAÇADE A LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION PRÉALABLE
• DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR 2024 – ÉCOLE LÉOPOLD BERNARD
• DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR 2024 – ÉCLAIRAGE PUBLIC
• DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DSIL 2024 – MAISON DES SOCIÉTÉS

FINANCES

• CRÉANCES ÉTEINTES DES TITRES ET REDEVANCES – EXERCICES 2020-2021-2022
• DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – OUVERTURE, MINORATIONS ET TRANSFERTS DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES – BUDGET ANNEXE– EXERCICE 2023
• DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – OUVERTURE, MINORATIONS ET TRANSFERTS DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES – BUDGET VILLE– IMMEUBLE RUE PAUL HANTZ EN PÉRIL – EXERCICE 2023
• ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57
• ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
• FIXATION DE LA DURÉE DES AMORTISSEMENTS

 RESSOURCES HUMAINES

• MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

POLITIQUE DE LA VILLE

• PROGRAMMATION POLITIQUE DE LA VILLE D’ ACHICOURT 2024
• ACCEPTATION D’UNE SUBVENTION POUR L’ AMÉLIORATION DE L’OFFRE DE SERVICES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE – DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
• AVENANTS N°4 AUX CONVENTIONS D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

CULTURE

• CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE ENTRE LES VILLES D’ ACHICOURT ET DE BEAURAINS POUR LA CONSTRUCTION ET LE FONCTIONNEMENT D’UN ÉQUIPEMENT MUTUALISE DE LECTURE PUBLIQUE ET DU PCSESi DU SERVICE MUTUALISE – AVENANT N°1
• CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ ACHICOURT ET L’ASSOCIATION CHUKE MACHINE D’ ACHICOURT

VIE ASSOCIATIVE

• SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE POUR LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES D’ ACHICOURT

SPORTS

ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES