Conseil Municipal

Mercredi 14 décembre 2022

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu ce 𝗺𝗲𝗿𝗰𝗿𝗲𝗱𝗶 𝟭𝟰 𝗱𝗲́𝗰𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 𝟮𝟬𝟮𝟮 𝗮̀ 𝟭𝟵𝗵 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.

La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville Page Facebook Achicourt

Vous pouvez prendre connaissance de l’ordre du jour ci dessous:

ORDRE DU JOUR

DÉCISIONS L2122-22

a – Convention d’animation avec DROIT DE CITÉ

b – Travaux supplémentaires effacement des réseaux rue Marcel Delis – 2^ème tranche

c – Convention de partenariat – Festival Live entre les livres – Pas-de-Calais 2023

d –Contrat compagnie spectacle vivant – Semaine bleue 3, 4 et 5 octobre 2022.

e – Convention d’occupation et de partenariat avec le Département du Pas-de-Calais – Représentation du spectacle « L’homme V » du 15 novembre 2022

f– Convention de partenariat avec l’association Tandem – Décentralisation théâtrale

DELIBERATIONS

FINANCES

• DELIBERATION MODIFICATIVE N°3
• DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR
• DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE L’AGENCE NATIONAL DU SPORT, DE LA REGION ET DU DEPARTEMENT

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• DECLINAISON TERRITORIALE DU PLAN PLURIANNUEL DEPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE – AUTORISATION DE SIGNATURE
• AVIS CONCERNANT L’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION DE DEUX CHAUDIERES GAZ EN COMPLEMENT DE LA CHAUFFERIE BIOMASSE EXISTANTE SITUEE RUE LOUISE MICHEL A ARRAS
• PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)

CULTURE

• CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ACHICOURT ET L’OFFICE DE TOURISME, DES LOISIRS ET DES CONGRÈS ARRAS PAYS D’ARTOIS

RESSOURCES HUMAINES

• REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES MUNICIPAUX
• RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021 – Ville d’ACHICOURT